Tout comme la scolarité et le passage des examens, les stages font l’objet d’aménagements dans le cadre de la crise sanitaire et du déconfinement. Yvon s’est procuré une note de la Direction générale de l’enseignement supérieur, mise à jour ce 11 mai, qui fait le point sur ce qui va « impacter » vos conditions de stage et sa validation.

Aménagements de la convention de stage

Conséquence du déconfinement, « un stage en présentiel peut être effectué » : « Si le travail à distance est à privilégier pour les postes qui le permettent, des stages en présentiel peuvent être effectués à partir du 11 mai lorsque le télétravail n’est pas possible ou pertinent. Ce stage requiert toutefois de la part de l’organisme d’accueil un strict respect du protocole national de déconfinement » – ce dont devra s’assurer votre école ou votre université.

Les nouvelles dispositions évoquent également le « rôle renforcé de l’entreprise d’accueil en période de pandémie. Ainsi, « il est de la responsabilité des entreprises de repenser leurs organisations » et de respecter le protocole national de déconfinement du 3 mai 2020 pour notamment :

  • limiter au strict nécessaire les réunions,
  • permettre le port du masque lorsque la distanciation sociale ne peut être respectée,
  • annuler ou reporter les déplacements non indispensables,
  • adapter l’organisation du travail, notamment grâce à la rotation d’équipes et à l’élargissement des plages horaires de travail.

Par ailleurs, compte tenu des conditions dans lesquelles le stage se déroulera, l’établissement d’enseignement supérieur est libre de :

  • ne pas modifier ses modalités de contrôle des connaissances et de signer la convention de stage (que le stage s’effectue à distance ou en présentiel),
  • reporter l’exécution du stage en modifiant les modalités de contrôle des connaissances (lire ci-dessous),
  • neutraliser le « module stage » en modifiant les modalités de contrôle des connaissances pour qu’aucun ECTS ne soit plus attaché au dit stage.

L’ensemble de ces principes sont valables pour les stages à venir comme aux stages en cours.

Aménagements des modalités de contrôle des connaissances

Il appartient à l’instance compétente de l’établissement (CFVU, jury de diplôme, etc.) d’adapter les conditions de validation des stages (sauf pour BTS) :

  • de valider tout ou partie du stage,
  • de neutraliser l’« UE stage », y compris lorsque son existence était prévue par la réglementation (DUT, licence pro, diplôme d’ingénieur),
  • d’accompagner l’étudiant le plus rapidement possible pour trouver un autre lieu de stage un autre projet tutoré (si les consignes liées à la crise sanitaire le permettent),
  • de reporter et déplacer la période de stage, en différant au besoin les dates des soutenance des jurys d’année ou de diplômes (à conditions que cela ne pénalise pas l’étudiant dans son projet
    de poursuite d’études post-formation). Ce report du stage peut devoir entraîner un report de la fin de l’année universitaire 2019-2020 au 31 décembre 2020. Ce report de calendrier doit notamment être privilégié lorsque le stage est partie prenante d’un diplôme fortement professionnalisant.

L’intégralité de cette note est téléchargeable ici.


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